Assurance Taxi —
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Le taxi n'est pas un VTC comme un autre : maraude, compteur homologué, stationnement sur bornes réservées. Un contrat pensé pour le VTC ne colle pas toujours à la réalité d'une licence de taxi. Voici ce qui change vraiment, et ce qu'il faut vérifier avant de signer.
Taxi ou VTC : pourquoi l'assurance n'est pas identique
Sur le papier, les obligations d'assurance d'un taxi et d'un VTC se ressemblent : les deux activités exigent une RC circulation (dommages corporels et matériels causés aux passagers et aux tiers pendant la conduite) et une RC exploitation (risques liés à l'activité en dehors de la conduite elle-même, comme un passager qui se blesse en montant ou descendant du véhicule à l'arrêt), avec un plafond minimum généralement fixé à 5 millions d'euros.
La différence se joue sur le terrain. Un taxi opère sous une licence préfectorale et peut pratiquer la maraude : circuler en quête de clients, s'arrêter sur des bornes réservées, être hélé dans la rue. Le compteur horokilométrique, obligatoire et contrôlé chaque année, calcule la course en temps réel. Le VTC, lui, ne peut légalement démarrer une course que sur réservation préalable, et n'a pas de compteur.
Cette différence d'usage change le profil de risque que votre assureur évalue : un taxi en maraude passe davantage de temps en circulation active en zone urbaine dense, avec des arrêts fréquents et un trafic de passagers plus élevé sur la journée. Un contrat conçu autour du modèle VTC (réservation, trajets planifiés) peut sous-estimer cette exposition — d'où l'intérêt de vérifier que votre contrat reflète bien votre activité réelle de taxi, pas un usage VTC générique.
Ce qu'il faut vérifier dans un contrat taxi
- Le contrat mentionne explicitement l'activité de taxi sous licence, pas seulement « transport de personnes »
- RC circulation et RC exploitation couvertes avec un plafond adapté à votre volume de courses
- La garantie s'applique aussi en maraude, pas uniquement pour des courses réservées à l'avance
- Attestation conforme aux exigences de votre centrale de réservation ou de votre préfecture si elles imposent des plafonds spécifiques
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Assurance Taxi,
vos questions
Les obligations d'assurance sont proches — RC circulation et RC exploitation dans les deux cas — mais le profil de risque diffère. Le taxi pratique la maraude (circuler pour chercher des clients) avec un compteur horokilométrique homologué et contrôlé chaque année, alors que le VTC travaille uniquement sur réservation préalable et n'a pas de compteur.
Le plafond minimum légal pour la RC circulation et la RC exploitation d'un taxi est généralement de 5 millions d'euros. Certains donneurs d'ordre ou centrales de réservation peuvent exiger des plafonds supérieurs.
La RC circulation couvre les dommages corporels et matériels causés lors de la conduite. La RC exploitation couvre les risques liés à votre activité professionnelle en dehors de la conduite elle-même — par exemple un passager qui se blesse en montant ou en descendant du véhicule à l'arrêt.
Ce sont deux obligations distinctes et indépendantes : le contrôle métrologique du compteur relève de la réglementation sur les instruments de mesure, tandis que l'assurance relève du Code des assurances. Mais un taxi en règle sur les deux points aura moins de difficultés à faire valoir un sinistre en cas de contrôle.